Introduction sur le droit des télécommunications

Extraits

[...] L'idée était de construire des tours espacées de quelques kilomètres, et d'avoir des signaux qui correspondent à un mot ou une expression du langage militaire ou diplomatique. Avec le télégraphe optique, on a un premier réseau qui est fixe et permet de transmettre des informations. C'est un réseau utilisé exclusivement à des fins gouvernementales. Les premières utilisations étaient militaires pour annoncer l'avancée des troupes ennemies. o Réseaux filaires En 1839 apparaît le télégraphe électrique. L'information est transmise par un réseau qui utilise l'électricité comme moyen de transmission de l'information, et c'est le premier réseau de télécommunication. On utilise le code morse international. [...]

[...] C'est une invention récente puisqu'elle date de 1970 : l'information est transmise par des ondes lumineuses. La fibre optique c'est le réseau du futur, en cours de déploiement dans les immeubles, et il apportera le très haut débit à domicile avec des applications innovantes, comme la TV en 3D ou des capacités de téléchargement ultra rapides. Les réseaux filaires traversent les États. Aujourd'hui, on a un très grand réseau grâce aux câbles sous- marins qui datent de 1850 (premières utilisations des grands fonds marins). [...]

[...] C'est un réseau mixte (réseau informatique et réseau de télécommunications). Internet a vu le jour en 1969 sur la base de recherches militaires : c'était une réponse des Américains après le lancement du satellite Spoutnik par les Soviétiques. Spoutnik représentait un exploit scientifique, mais aussi une menace militaire. Concept d'internet : faire communiquer les machines entre elles et permettre à l'information de circuler par plusieurs voies lorsque certaines sont inaccessibles. Créé par des universitaires, il s'est développé dans la sphère civile. [...]

[...] Tout service qui fournit et génère des contenus n'est pas des télécommunications. C'est soit de l'audiovisuel, soit de l'information. Le cœur de l'activité des télécommunications est le transport d'information. Exemples : - SFR : fournit un réseau (réseau mobile) et un service de télécommunication électronique (services permettant de téléphoner, d'accéder à des programmes TV, à ses mails). - Les opérateurs mobiles virtuels : n'ont pas de réseau, mais offrent ce service d'accès (M6 mobile, Auchan Mobile, Darty avec la Darty box ) - Fournisseur de service audiovisuel : Canal Pour recevoir Canal un opérateur de télécommunications achemine le signal jusque chez soi, mais le fournisseur de service audiovisuel détermine le programme. [...]

[...] Aujourd'hui, une seule entreprise le permet (Orange par exemple) Conséquences - Transformation du marché des télécommunications. - Création de nouveaux services. Le premier opérateur à proposer les trois services est Free, à l'origine de la convergence. On parle d'offre « multiple play ». Les services de base sont l'accès à la TV, l'accès à internet et l'accès au téléphone. Les autres services sont la vidéo à la demande, le stockage de données (magnétoscope intégré), les jeux en ligne, et le téléphone mobile. [...]