Les fondements de la règle de droit - publié le 04/10/2007

Extraits

[...] Pour Rousseau, la loi naturelle est celle que peut découvrir la raison humaine en tenant compte de la nature humaine et de sa constitution, de sa volonté et de sa liberté. On observe l'être humain et on en tire les lois naturels à côté desquels on trouve des lois volontaires visible dans le contrat sociale Cette nouvelle école du droit naturel pose deux postulats : - Reconnaissance de la laïcisation du droit naturel - Le droit naturel n'émane plus de dieu mais des hommes. [...]

[...] Il y a historiquement deux doctrines : - une idéaliste ou l'école du droit naturel - une matérialiste ou mouvement positiviste I - L'école du droit naturel L'école du droit prend ces sources dans la philosophie grec dans Antigone de Sophocle. L'auteur met en avant l'essence du droit naturel. Antigone décide d'enterrer son frère qui est mort au combat contre l'édit de Créon qui interdisait de mettre en terre une personne morte en combattant contre sa patrie en mettant en avant la prévalence de la volonté divine et des lois qui existent de tous temps . Cependant Antigone met en avant la nécessité de reconnaître un droit idéal au dessus du droit positif en vigueur. [...]

[...] Qu'elle que soit la conception du droit , on peut s'accorder que le droit est utile et nécessaire même si chaque règle de droit ne l'est pas forcement individuellement , il permet l'ordre et la pérennité de la société ( exemple : la fluidité routière ) . il est nécessaire de trouver un équilibre entre l'objectif d'ordre et de sécurité et les libertés individuelles. Cet équilibre évolue entre les Etats et les époques. Le droit positif procède d'une logique de compromis car les règles de droit ne sont pas idéal mais socialement acceptable. [...]

[...] Il justifie ça car il considère que ce n'est pas le travail du juriste de savoir si les lois sont justes mais au moraliste. Il considère que le droit se réduit à cette ensemble hiérarchisé de normes et chaque norme tire sa légitimité uniquement de sa conformité à la norme supérieur . C le positivisme sociologique Le fondement de la règle de droit ne doit pas être recherché dans l'Etat mais dans la conscience des masses. Savigny au XVIII siècle parle d'esprit du peuple pour désigner cette conscience des masses qui poussent les gens à obéir à la règle de droit. [...]

[...] Les règles de droit naturel apparaissent comme le reflet de l'harmonie d'un ordre naturel que la raison doit découvrir par l'observation. Il y a donc un principe de justice inscrit dans la nature des choses. Ainsi, Platon a dit une loi injuste , une mauvaise loi n'est pas une loi , n'est pas du droit . Le droit naturel va alors voire naître le droit positif comme un prolongement. Dans le droit romain on distingue le us naturale est immuable et naturel valable pour les animaux et les hommes. [...]