Droit du sport, droit mixte, fédération sportive, activité sportive, Jeux olympiques, Code Civil, activité économique, avocat du sport
Comme d'autres branches du droit et d'autres domaines, le sport contient un droit à lui spécifique. Ce droit porte sur « les règles de transfert des joueurs, le dopage et les règles sportives propres aux fédérations sportives ». Un « code de sport » est donc présent pour regrouper tous les grands principes encadrant le domaine sportif.
On traitera d'abord la définition du droit du sport et ses particularités pour ensuite traiter le droit du sport en France.
[...] Le droit du sport : c'est quoi ? Comme autres branches du droit et d'autres domaines, le sport contient un droit à lui spécifique. Ce droit porte sur « les règles de transfert des joueurs, le dopage et les règles sportives propres aux fédérations sportives », faites à travers un code. Un « code de sport » est donc présent pour regrouper tous les grands principes encadrant le domaine sportif. On traitera d'abord la définition du droit du sport et ses particularités pour ensuite traiter le droit du sport en France (II). [...]
[...] Mais de nombreux textes viennent remplacer le droit « étatique » du sport. Par exemple, la charte olympique qui est « la codification des principes fondamentaux de l'Olympisme, des règles et des textes d'application adoptés par le Comité International olympique. Elle régit l'organisation, les actions et le fonctionnement du Mouvement olympique et fixe les conditions de la célébration des Jeux olympiques. Elle établit, entre autres, les relations entre les Fédérations Internationales et les Comités Nationaux olympiques et le Mouvement olympique. [...]
[...] Il s'agit de l'avocat du sport. ». Ce n'est pas seulement en France bien sûr qu'on peut pratiquer le droit du sport et être avocat spécialisé dans le domaine, le sport s'est développé au niveau mondial, par la suite les litiges, conflits, contentieux et autres obstacles vont apparaitre aussi dans le monde, pour les résoudre et arriver à un compromis, il faudra appliquer le droit du sport à travers un avocat. L'avocat du sport pratique une profession à plusieurs disciplinaires : Selon un cabinet d'avocat français, les sujets qu'un avocat du sport traite et qui sont normalement les plus fréquents en droit du sport sont : « 1. [...]
[...] La signature des contrats sportifs ; 6. Les questions de financement des organisations sportives et des syndicats du secteur ; 7. Le dopage ; 8. La participation des sportifs ou des organisations sportives à des compétitions 9. L'accompagnement de l'agent sportif,10. La rédaction ou la négociation des contrats de parrainage sportif . » Le droit du sport est un domaine qui s'est développé et qui va continuer à se développer avec une activité économique et professionnelle stable. [...]
[...] Le droit du sport en France Le sport a évolué d'une manière extraordinaire depuis le transfert le plus riche au monde de Diego Maradona de Barcelone à Naples pour un prix de 6.9 millions de livres sterling (Pound), soit à peu près 7 millions d'euros en 1984. Ce domaine est considéré désormais comme un domaine où l'activité économique est très développée et professionnelle. Puisque le sport s'est développé, le droit du sport s'est développé aussi automatiquement. Comment ? Les personnes qui travaillent dans ce secteur seront donc devant différents problèmes, litiges, confrontations . etc. [...]
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