Les questions fondamentales soulevées par le droit comparé

Extraits

[...] Ces rapports visent à promouvoir un système au dépend des autres c'est-à-dire les systèmes de Common Law et encore plus le droit américain. Cours du 9 février 2009 Par ailleurs, nous allons étudier les fonctions contingentes du droit comparé. On peut se servir du droit comparé comme un instrument pour harmoniser ou améliorer le droit national ou à unifier les droits nationaux fonctions contingentes). De ces trois fonctions, celle de l'amélioration est la moins contestée. C'est en ce sens qu'on lui prête un caractère normatif. [...]

[...] Au XVIIIème siècle est également marqué par l'œuvre considérable de Lord Mansfield, né en 1705 et décédé en1793 (Philippe Malaury, l'anthologie de la pensée juridique). Cet auteur parvint à adapter le droit anglais aux nécessités du commerce en puisant notamment dans les droits étrangers. Il a modernisé le droit anglais en puisant notamment le droit français. Il incorpora cela dans la Common Law au sens premier du terme c'est-à-dire la loi commune. Par ailleurs, celui-ci rendit en droit des obligations quelques décisions d'avant-garde. Ces grands juristes ne doivent pas faire perdre de vue que la comparaison est encore au Moyen-âge à l'état embryonnaire. [...]

[...] Les questions fondamentales soulevées par le droit comparé C'est avec la naissance du droit comparé, qu'apparaisse deux interrogations fondamentales. Dès son origine, on se demander à consister le but de la comparaison juridique et ensuite consiste à élaborer le meilleur moyen pour l'atteindre (méthode). L'évolution des idées exprimées en ce domaine conduit à retracer l'histoire de droit comparé avant de présenter ses fonctions et terminer par l'étude de ses méthodes. L'évolution historique de droit comparé On va commencer par les origines lointaines. [...]

[...] Les deux plus importantes sont : ( La première tient aux fonctions attribuées au droit comparé. Certains auteurs avaient crus pouvoir dégager un droit commun législatif ou un droit commun de l'humanité civilisé. Selon eux, il devait en résulter une meilleure compréhension entre les peuples. Cette vision sentimentaliste a plongé les comparatistes dans un certains désarroi. Il a fallu prendre conscience de l'existence de différences irréductibles entre les droits nationaux (différences qui ont été accentuées au lendemain de la seconde Guerre Mondiale avec le renforcement du bloc communiste et avec la phase de décolonisation) et enfin il a fallu ramener les fonctions du droit comparé a de plus exactes dimensions, mesures. [...]

[...] L'harmonisation est dans l'air du temps et par conséquent certains comparatistes ont tendance à privilégier la recherche des rapprochements, la découverte d'un fond commun de règles (ius commune) et le but avouer est de construire une culture juridique européenne commune Que L'harmonisation des droits soit une éventuelle suite de la comparaison des droits ne peut être écartée, toutefois cette fonction appel deux réserves : ( La comparaison risque d'être orientée dans une mesure qui n'est pas possible d'être appréciée pleinement. En effet, la tentation de créer une culture juridique commune, d'insister sur les analogies en les valorisant et à l'inverse la tentation est forte de relativiser les différences (exemple : les anglais ne connaissent pas la notion de bonne foi en droit des contrats). Peu importe la différence de règle, elle est secondaire. ( Cette fonction repose sur une conception réductrice du droit. [...]