Cours de droit des organisations internationales

Extraits

[...] Elles nécessitent une politique commune des productions sont différentes. Les petits états peuvent difficilement s'aligner sur les grands. Elle n'a pas été appliquée : 13 pays dans la CARICOM acceptent le pratique est ainsi mis en dehors du projet (Bahamas). Cette organisation s'est dotée de structures : - conférence des chefs de gouvernement : organe plénier qui définit les politiques générales de l'organisation émet souvent à l'ordre du jour des relations extérieures. - Le conseil du marché commun qui doit veiller à la gestion du marché commun - Le secrétariat (administration, études, exécution des décisions des organes délibérants). [...]

[...] OSCE : créé dans les années 70 est devient une organisation en 1974. le traité créant l'OTAN signée le 4 avril 1949 et entrer en vigueur le 24 août 1949. L'objectif du traité est, conformément à la charte des Nations unies, la liberté des peuples des états membres fondés sur les principes démocratiques, liberté individuelle et règne du droit (c'est-à- dire démocraties libérales). Les états estiment qu'ils doivent se montrer solidaires contre les états organisés par le marxisme léninisme. Déclaration de Londres 1990 ; déclaration de Rome novembre 1991, document sur la paix Bruxelles janvier 1994. [...]

[...] Chacune de ces organisations était indépendante et avec ses propres institutions (parlement, conseil, secrétariat). Mais elles étaient très proches. D'où l'idée de les faire fusionner : 1966. En 2002 la CECA disparaît car les états estiment qu'elle a fini sa mission. Le conseil des ministres est l'organe où sont représentés les ministres des états membres, plénier mais où chaque État et représenté proportionnellement à son poids, son importance de l'organisation. On dit que c'est organe à tout et le système de la pondération des voix chaque État un nombre de voix qui lui est attribué par les traités. [...]

[...] Elles ne regroupent que des états d'une région ou sous région donnée. Il arrive que certaines organisations régionales présentent d'autres caractéristiques (que des PVD, PI, etc.) qui vont influer sur l'organisation. Organisations régionales et sous régionales américaines. Organisation des Etats Américains. (OEA) L'organisation des états américains où les états d'Amérique. Elle apparaît comme le résultat d'une ligue du panaméricanisme mais aussi la présence de l'influence géographique des États-Unis. Le lègue panaméricain est devenu très fragile contenu à influence des États-Unis. [...]

[...] Religions et langues sont des facteurs qui peuvent faciliter la construction nationale (pas seul). Il n'y a pas eu de l'histoire : une nation arabe il y a eu des empires. Tous ses états ont été occupés (à culturelles, des cultures et, etc.) et la langue s'est faite par rapport à la domination. La ligue Arabe fait plus de discours que de coopération. Tous ses états préconisent union sur le souhait des populations sont des états autoritaires. Objectif : sauvegarder l'indépendance : en une nation de réaliser une objectif (Irak envahi le Koweït). [...]