Le mode hiérarchique adopté par tous les états pour l'organisation de la justice civile cache des divergences dont l'ampleur est accentuée en droit américain par l'existence d'un jury.
Ceci étant dit, aucune des modalités retenues aussi diverses soient elles n'a permis à un état d'échapper à la crise des justices civiles qui est patente depuis plusieurs décennies dans les pays occidentaux (...)
[...] Cette tentative à semble t-il échouée. En revanche, le contrôle effectué de l'appel par les cours de Common Law est plus réduit car l'appel se résume à l'examen de la validité en droit de la décision rendue en première instance. Dans de rares circonstances de nouveaux faits serons admis. L'effet conjugué de ces deux données a pour effet de conférer aux arrêts de la Cour d'appel anglaise ou d'une cour d'appel américaine fédérale une portée sans commune mesure avec celle d'un arrêt rendu par une cour d'appel française. [...]
[...] Selon certains auteurs, l'existence de ces règles probatoires très pointues serait liée à l'existence de jury. La thèse avancée est que ces règles de preuves visent à protéger les jurés d'êtres induits en erreur. Raison pour laquelle de telles règles n'existent pas lorsque le litige est porté devant un juge professionnel. Il est possible que le caractère très détaillé du régime de la force probante en Common Law soit historiquement lié à la présence de jurés auxquels le juge devait exposer et expliquer les règles applicables. [...]
[...] Cela serait donc acceptable que si des garanties seraient préalablement offertes quant à la qualité des décisions de juridictions inférieures. En l'état actuel de la situation on peut être réservé sur l'opportunité d'une telle situation. L'écart dans les modalités d'organisation de la justice civile est accentué lorsque siège à côté du juge professionnel un jury. 2. L'existence d'un jury civil A l'origine il était composé d'hommes qui étaient choisis pour leurs connaissances des faits litigieux. Création anglaise dans le but d'établir la vérité judiciaire. [...]
[...] En droit américain l'institution demeure. L'existence de jury aux EU dont Tocqueville a souligné est garantie par le 7ème amendement de la constitution américaine. Cela en fait l'un des rares droits fondamentaux spécifique à un pays en droit processuel comparé. Le jury décide de l'issue du litige. En fait, le pourcentage des actions effectivement tranchées par un jury aux EU est minime à environ). Bien que ce pourcentage soit minime l'existence de cette institution a des répercussions sur la procédure civile. [...]
[...] Remarque, en Angleterre il n'existe qu'une seule cour d'appel. Enfin au sommet de la hiérarchie, il existe une ou plusieurs juridictions suprêmes qui sont dénommées cours suprême ou bien encore cour de cassation (Italie, Belgique) ou cour de révision en Allemagne. Cette structure tripartite est dédoublée ou à tout le moins renforcée dans les états fédéraux. Par exemple en Allemagne, aux Etats Unis, en Suisse, au Brésil( Une autre ressemblance est le déclin de la collégialité. Traditionnelle dans les pays de Common Law, en première instance, le juge unique gagne du terrain en Europe continentale au sein des juridictions de premier degré et plus rarement au sein des cours d'appel. [...]
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